Conditions Générales de vente
Tapas & Co Genève, fourni toutes les prestations exclusivement sur la base des présentes conditions générales de vente et de la confirmation de commande effectuée par internet, ou d'un bon de commande envoyé par e-mail et signée par le client avec la mention « bon pour accord ». Par la commande d’une prestation à Tapas & Co, le client accepte expressément et sans réserve les présentes CGV.
De l'apéritif entre ami ou en entreprise, notre service traiteur vous propose de faire de votre événement un moment exceptionnel. Frais, authentique et original Tapas & Co vous aide à organiser vos événements grâce à ses formules dès 5 personnes jusqu'à 200 personnes.
Tapas & Co est la bonne adresse pour réussir vos manifestations en tout genre (cocktail, inauguration, conférences et réunions d’entreprise, bouquets de chantiers, lunch etc...).
INFORMATIONS ALLERGÈNES:
Nous vous donnons volontiers des informations détaillées sur la présence possible d'allergènes dans les plats du menu/préparations. En cas d'allergies ou d'intolérance ,Veuillez-vous adresser à notre personnel qui vous renseignera volontiers.
ORGANISATION :
L'organisateur de la manifestation est toujours le client ; il est donc seul responsable de son bon déroulement. Tapas & Co ne peut être tenu responsable d’aucun dommage quel qu’il soit en relation avec la manifestation.
PRESTATION :
Tapas & Co fournit au client la prestations de catering sans personnel de service sauf si demande expressive de celui ci.
OFFRE ET CONFIRMATION :
Tapas & Co soumet au client une offre détaillée établie sur la base des indications données par le client. Après réajustement éventuel, Tapas & Co confirme par e-mail ou par écrit la commande détaillée au client. Le contrat est conclu dès lorsque Tapas & Co reçoit en retour un double de l’offre finale valablement signé et daté par le client avec la mention « bon pour accord », et pour autant que le montant total de sa commande ait été versé sur le compte de Tapas & Co ou qu'une preuve de paiement lui soit fournit.
Pour un nombre supérieur à 10 personnes, le client doit nous communiquer au plus tard 4 jours ouvrables avant la manifestation, le nombre définit de participant à sa manifestation.
DELAIS DE COMMANDE :
Un minimum de 24 heures vous sera demandé pour toute commande, inférieur à 10 personnes, ceci afin de vous garantir une qualité optimale de service.
L’HYGIENE :
Pour Tapas & Co, l’hygiène est plus qu’un devoir, c’est une valeur d’entreprise. L’hygiène est primordiale car nous avons le devoir de vous rassurer sur la qualité bactériologique et devons vous assurer une qualité gustative optimale.
CONDITIONS DE VENTES :
Commande minimum 100.-
A la carte ou en formule
La livraison est gratuite sur le canton de Genève.
ANNULATION :
Avant 9h du matin pour les commandes à 24h, l’annulation d’une commande n’entraîne aucun frais particulier.
Toutefois, au delà d'une commande 10 personnes, le client qui annule la commande, doit payer 50% de celle-ci à titre de dédommagement si il ne prévient pas Tapas & Co par écrit ou par mail , 3 jours ouvrables avant sa manifestation,
RECOURS A UN TIERS :
D’entente avec le client, Tapas & Co peut confier tout ou partie de l’exécution de ses obligations contractuelles à un tiers. Dans ce cas, Tapas & Co s’engage à sélectionner et instruire soigneusement le tiers en question, lequel doit être en mesure d’exécuter le contrat de la même façon ou de manière similaire à Tapas & Co.
INFRASTRUCTURE DES LOCAUX ET SITES :
Le client doit informer Tapas & Co à temps si l’accès au site est difficile ou si le bâtiment ne dispose pas d’ascenseur. Si, le jour de la manifestation, la livraison des prestations de catering s'avère plus difficile que prévu ou impossible en raison d’une infrastructure ou de locaux inaccessible, le client est tenu de s’acquitter de l’intégralité du montant de la commande, même si la réalisation des prestations de catering n’est possible qu'en partie ou pas du tout par Tapas & Co.
LIVRAISON :
Les délais de livraison et horaires de service convenus avec le client sont donnés dans tous les cas à titre purement indicatif. Tapas & Co n’assume aucune responsabilité en cas de livraisons tardives et le client ne peut faire valoir aucune déduction du montant de la facture pour ce motif.
MATÉRIEL DE PRÊT ET EN LOCATION :
Si Tapas & Co met à la disposition du client du matériel de prêt (verres, vaisselle, couverts, linge, etc.), ce dernier est tenu de le restituer dans son intégralité et non endommagé. Les pertes et dommages sont à la charge du client et seront facturés à leur valeur à neuf.
TRANSPORT/AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES/POSSIBILITÉS DE STATIONNEMENT :
Le transport est organisé et effectué par Tapas & Co. Les autorisations exceptionnelles, telles que les autorisations de transport dominical ou nocturne, les autorisations spéciales pour l’accès à des routes privées ou des routes avec restriction de poids, des routes de montagne avec restriction sont demandées par Tapas & Co et facturées au donneur d’ordre. Les frais de train, de lift, de chariot élévateur sur place ou les transports par des tiers sont également à la charge du client. Il est important que ces moyens de transport puissent être garés à proximité de la zone office / cuisine (halle/chapiteau). Le client se charge des autorisations et possibilités de stationnement. Les éventuels frais de parking seront facturés au client.
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE :
Tous les prix sont indiqués en francs suisses et comprennent la taxe sur la valeur ajoutée de 2.5 % sans prestations de service et de 8 % avec prestations de service.
Prestation de service 60.-heure (p.p.) dès 50 personnes (sur demande)
ACOMPTE / PAIEMENT :
Tapas & Co demande un acompte avant l’exécution de ses prestations, payable au plus tard 4 jours ouvrables avant la manifestation et son solde à la livraison. L’acompte s’élève à 50% du montant de la commande confirmée. A défaut d’acompte et le paiement du solde versé à temps, Tapas & Co n’est pas tenu d’exécuter ses prestations. Après la manifestation, le client reçoit de la part de Tapas & Co une facture avec une liste détaillée énumérant les prestations fournies (nourriture, boissons, frais de transport, matériel, personnel, autorisations, etc.), la taxe sur la valeur ajoutée, les éventuelles pertes/dommages concernant le matériel de prêt. Les commandes par internet à 24h peuvent être payées directement par carte de crédit sur notre site sécurisé, par virement bancaire, ou en cash à réception de la marchandise.
GARANTIE / REPARTITION DES RISQUES ET RESPONSABILITÉ :
Tapas & Co garantit une qualité optimum de ses prestations. Pour être pris en considération, tout manquement/défaut concernant les prestations doit être communiqué par le client durant ou tout de suite après la manifestation. Toute responsabilité de Tapas & Co concernant des dommages indirects est exclue. Tapas & Co ne peut non plus être tenu pour responsable d’éventuelles conséquences de cas de force majeure (intempéries/tremblements de terre, etc.) qui pourraient perturber ou rendre la réalisation des prestations impossible.
DROIT APPLICABLE ET FOR JURIDIQUE :
Le droit suisse s'applique. Le for juridique exclusif est à Genève.
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Cocktail /Buffet /Entrée /Plat principal et ses garnitures/Fromages /Pain / Boissons froides avec ou sans alcool /Matériel /Confirmation du nombre de personnes/Horaires/ Personnel de service